Les enjeux

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Intégrer progressivement la responsabilité sociétale dans la stratégie et l’ensemble des activités de l’entreprise permet de répondre aux attentes de ses parties prenantes, de stimuler l’innovation et donc de renforcer sa compétitivité et sa performance globale. En contribuant aux enjeux de développement durable, l’entreprise assume sa part de responsabilité, en articulation avec les politiques publiques et en travaillant avec les acteurs du développement économique du territoire.

La première étape d’une démarche RSE consiste à comprendre les enjeux, les grands défis à relever, et à identifier ceux qui sont pertinents pour l’entreprise – compte tenu de son secteur d’activité, de sa taille, sa localisation et des préoccupations des clients, salariés et autres parties prenantes. Dans la mesure où ces enjeux évoluent, il est important d’actualiser cette analyse régulièrement.

Une classification des enjeux de Développement Durable (environnementaux, sociaux, économiques et sociétaux) est proposée, tout en étant conscient que les enjeux de développement durable sont particulièrement intriqués, l’un ayant un effet sur l’autre. Il est donc important de bien s’assurer qu’une action engagée pour répondre à un enjeu n’a pas un effet négatif sur un autre enjeu.

La liste des enjeux ci-dessous ne vise pas l’exhaustivité. Néanmoins, si vous commencez votre démarche de responsabilité sociétale, cette liste vous permet d’identifier des domaines dans lesquels vous pourriez agir.

La portée (territoriale, nationale ou internationale) des enjeux est également précisée à titre indicatif. La plupart des actions locales ayant un impact global, les enjeux internationaux trouvent leur traduction sur le territoire de Nantes Métropole, notamment en lien avec la vision partagée de la métropole à l’horizon 2030 (cf. projet Ma Ville Demain – 2030).

Questions clés à se poser pour chaque enjeu :

Est-ce que l’activité de votre entreprise a un impact (positif ou négatif) sur cet enjeu ? Est-ce que cet impact risque de rendre votre activité moins acceptable aux yeux de la société (y compris clients, salariés, riverains, etc.) à moyen/long terme ? Est-ce qu’il risque de dégrader vos marges ? Est-ce que vous pouvez faire quelque chose pour contribuer à améliorer la situation sur cet enjeu ? L’action de votre entreprise trouverait-elle une résonnance auprès des salariés, clients, partenaires économiques ? Serait-elle susceptible de donner du sens, de les fédérer autour du projet d’entreprise ?

Textes de référence au niveau international :

Enjeux sociaux

La montée des inégalités constitue une menace pour le développement équilibré de notre société, aussi bien entre les territoires qu’au sein même des territoires.

Contexte territorial : l’inégalité de revenu dans la Région Pays de la Loire est considérée comme modérée, comme en témoigne l’indice de Gini calculé pour Nantes Métropole (0,38 selon l’Observatoire des inégalités). Mais les écarts socio-économiques entre les différents territoires de l’agglomération peuvent avoir tendance à se creuser compte-tenu de son développement. Nantes Métropole mise sur la solidarité et la coopération entre les acteurs économiques pour la mise en place de projets dans les quartiers prioritaires pour favoriser la cohésion sociale et réduction des inégalités.

Comment agir : participer à des projets de solidarité ; lutter contre les discriminations et favoriser la diversité ; intégrer des critères sociaux et environnementaux dans les politiques d’achat ; favoriser le commerce équitable ; encadrer les écarts de revenus ; développer le lien social, etc.

Le développement économique doit bénéficier à tous. Il s’agit de permettre à chacun de subvenir à ses besoins essentiels tels que définis dans la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme (accès à l’eau, à la nourriture, à la santé, à l’éducation, à la sécurité, à la sécurité, à l’habillement), d’être respecté dans ses droits, de s’émanciper. En France, la protection sociale, le droit au logement, l’accessibilité à l’énergie, à la mobilité et à l’Internet sont également considérés comme des besoins de base tant ils constituent des freins à l’emploi pour toute personne qui en serait privée.

Contexte national : en 2010, en France, 8,6 millions de personnes vivaient en dessous du seuil de pauvreté (60% du revenu médian) et plus d’un million d’entre elles avaient pourtant un emploi (sources Insee & observatoire des inégalités). Les plus vulnérables sont les personnes seules, notamment les femmes, chef de famille monoparentale, mais également les jeunes et les seniors (plus de 50 ans d’après la définition de l’Insee).

Comment agir : privilégier l’emploi pérenne et à temps plein ou partagé, le travail en journée ; assurer un salaire de vie permettant aux travailleurs de subvenir à leurs besoins essentiels ; s’assurer du respect par les fournisseurs de pratiques d’emploi décent conformes aux standards internationaux relatifs aux droits de l’homme ; contribuer à rendre accessibles les besoins essentiels ; assurer un environnement de travail sain et sûr ; sensibiliser à la santé ; prévenir les troubles musculo-squelettiques (TMS) et les risques psychosociaux liés au stress.

Avoir un emploi permet de bénéficier d’un revenu, qui, s’il est décent, confère une relative autonomie financière – qui permet de subvenir aux besoins essentiels de la famille – mais aussi un statut, une place dans la société, une utilité sociale, une reconnaissance. La non-discrimination en matière d’accès à l’emploi constitue ainsi un véritable levier de progression du droit des femmes, des personnes handicapées, des minorités visibles, ainsi qu’un enjeu d’intégration des jeunes générations sortant de l’école, et du renforcement de notre capacité d’accueil des flux migratoires à venir.

Contexte territorial : avec un taux de chômage de 8% fin 2012 sur la métropole nantaise (9,9% au plan national), l’accès à l’emploi constitue une priorité notamment pour les populations les plus vulnérables face à l’emploi : les jeunes (taux de chômage : 18%), les habitants des 13 quartiers prioritaires, les seniors (50 ans et plus selon la définition de l’Insee, 17% des demandeurs d’emploi ), les personnes sans qualification, les demandeurs d’emploi, et globalement tous ceux qui se préoccupent ou s’inquiètent de leur parcours professionnel (salariés en reconversion, jeunes diplômés).

Comment agir : participer à des programmes d’insertion par l’activité économique ; favoriser le travail des jeunes, des seniors, des personnes handicapées ; lutter contre les discriminations notamment envers les femmes ; privilégier l’emploi pérenne, le travail en journée ; favoriser l’employabilité des salariés à travers la formation tout au long de la vie...

Le respect des droits de l’homme au travail s’appuie sur huit conventions fondamentales de l’OIT (Organisation Internationale du Travail) relatives à quatre thèmes :

  • Élimination du travail des enfants (C.138 & C.182)
  • Élimination du travail forcé (C.29 & C.105)
  • Liberté syndicale, droits d’association et à la négociation collective (C.87 & C.98)
  • Non discrimination (genre, âge, handicap, diversité) (C.100 & C. 111)

Pour que ces principes deviennent réalité, ces droits sont à considérer par toute organisation en responsabilité directe et indirecte (non complicité à travers les achats notamment).

Contexte national : en France, les écarts persistants de salaires entre les hommes et les femmes, le manque de mixité dans les postes à responsabilités dans certaines organisations, les taux de chômage plus importants des jeunes, des seniors, des personnes handicapées, des personnes issues de zones sensibles révèlent d’important progrès possibles en matière de lutte contre les discriminations pour favoriser l’égalité devant l’emploi et la diversité des organisation comme richesse de compétences et d’approche.

Comment agir : intégrer les critères sociaux dans les politiques d’achat ; lutter contre les discriminations, favoriser la diversité ; assurer l’objectivité et l’équité des rémunérations ; développer l’insertion par l’activité économique, etc.

Le développement durable vise l’égalité en droits entre les hommes, mais pas l’homogénéisation de l’humanité, bien au contraire. Il s’agit de respecter la liberté de culte et les droits civils et politiques (notamment le droit de vote pour le développement des démocraties), de favoriser la préservation des cultures qui font la richesse humaine et de permettre l’accès pour tous à la vie culturelle de la communauté, aux arts et au progrès scientifique, mais aussi de respecter la vie privée, le droit au repos et aux loisirs à travers une articulation des temps de vie et des sphères professionnelles, publiques et privées.

Comment agir : maîtriser le temps de travail pour préserver les temps de repos et la vie privée ; s’impliquer dans la vie associative, sportive et culturelle des territoires, etc.

Enjeux environnementaux

Assurer la sécurité des habitants du territoire et la protection de l’environnement, nécessite une coordination de tous les acteurs pour prévenir et gérer les risques (naturels, technologiques, sanitaires, etc.), les pollutions (air, eau, sols), et les nuisances (bruits, odeurs, poussières, champs électromagnétiques).

Comment agir : analyser les aspects environnementaux de l’activité ; mettre en œuvre un management environnemental ; réduire les nuisances de voisinage ; dialoguer avec les riverains ; se coordonner avec la cellule opérationnelle de prévention des risques (COPR) ; réaliser les exercices incendies réglementaires, etc.

Actuellement, le PNUE (Programme des Nations Unies pour l’Environnement) estime que les activités humaines en France prélèvent entre 10 et 20% de l’eau disponible. A l’horizon 2025, les projections, compte-tenu des évolutions démographiques et du changement climatique, prévoient une accentuation du stress hydrique (entre 20 et 40% de prélèvement selon les régions) donnant lieu à des restrictions d’usage (notamment l’été).

Comment agir : économiser l’eau notamment en évitant les gaspillages et en favorisant sa réutilisation ; maîtriser les risques de contamination des sols et d’eau (cf. prévention des risques environnementaux).

L’augmentation de la concentration de gaz à effets de serre (CO2, méthane, protoxyde d’azote, gaz fluorés, etc.) dans l’atmosphère provoque un réchauffement climatique prouvé dont les conséquences environnementales et humaines multiples (amplification des aléas climatiques, montée du niveau des océans, migrations massives de populations, appauvrissement de la biodiversité, désertification, etc.) sont préoccupantes pour l’avenir de l’humanité. (En savoir plusNouvelle fenêtre)

L’homme contribue au phénomène par les émissions de gaz à effet de serre liées à ses activités. En France, les émissions de gaz à effet de serre se répartissent par secteur entre (inventaire 2011, source ADEME) : les transports (26,1 %), l’agriculture et la sylviculture (20,6 %), les bâtiments résidentiels et tertiaires (19,1 %), les industries manufacturières (17,3 %), l’industrie de l’énergie (12,7 %) et le traitement des déchets (4,2 %).

Contexte national : La France s'est engagée à réduire ses émissions de GES de -40% d'ici 2030 (par rapport au niveau de 1990) ; et de les diviser par 4 à l'horizon 2050.

Contexte territorial : Nantes Métropole s’est engagée à réduire ses émissions de gaz à effet de serre de 30% par habitant (pour atteindre 2,53 teqCO2/hab.an) à horizon 2020, par rapport au niveau d’émission de 2003 (3,66 teqCO2/hab.an), au moyen du Plan Climat.

Comment agir : réduire les émissions de gaz à effet de serre directes (émises par l’activité : transports, process, déchets, consommation d'énergie, etc.) et indirectes (induites par l’activité. ex : approvisionnement en matériaux entrant dans la fabrication du produit, consommation d'électricité). cf.transition énergétique : agir pour le climat

Compte tenu de l’évolution démographique, de la raréfaction des énergies fossiles (et fluctuations des prix associées) et des engagements de réduction des émissions de gaz à effet de serre, il est nécessaire à la fois de maîtriser la demande énergétique par des économies d’énergie et de développer le recours aux énergies renouvelables. Ces actions sont progressivement encouragées par la réglementation.

Contexte national :

  • l'énergie consommée provient à 44,8% de pétrole, 22,4% d'électricité, 19,8% de gaz, 9,6% d'énergies renouvelables, thermiques et déchets et de 3,4% du charbon.
  • L'électricité est d'origine thermique nucléaire à 75%, thermique classique (gaz, fioul) à 11%, hydraulique à 12%, éolien à 1,7% et photovoltaïque à 0,1.

 En matière d’efficacité énergétique, la France se fixe comme objectifs :

  • réduire la consommation d'énergie de 20 % en 2030 et de 50% d'ici 2050 (par rapport à 2012)
  • porter à 23 % la part des énergies renouvelables dans la consommation finale d’énergie en 2020 et à 50% en 2050
  • ramener la part du nucléaire dans la production d'électricité à 50% d'ici 2025

Comment agir : réduire la consommation d’énergie ; privilégier les énergies renouvelables ; isoler les bâtiments ; agir sur le fret et les transports ; l'alimentation en question ; réduire les déchets etc.

Nous traversons actuellement la sixième crise d’extinction des espèces depuis l’origine de la vie sur Terre. Cette fois, les 5 principales causes sont d’origine humaine :

  • Le réchauffement climatique
  • La pollution (sol, air, rivières, nappes phréatiques, océans, etc.)
  • La réduction des espaces naturels (artificialisation des sols, fragmentation des espaces naturels, etc.)
  • La surexploitation des espèces (pêche intensive, monoculture, etc.)
  • Le développement d’espèces invasives

De nombreux besoins humains et secteurs économiques reposent sur des services rendus par la biodiversité comme l’eau douce, le bois, l’absorption de CO2, les denrées alimentaires, la protection contre les inondations et l’érosion, les ingrédients pharmaceutiques, la cosmétique, etc.

Les forêts et les océans constituent les écosystèmes les plus menacés à travers le monde.

Contexte territorial : entre Loire et Océan, l’agglomération nantaise dispose d’un patrimoine naturel riche (espaces naturels et agricoles, zones humides, cours d’eau). Sa protection et sa valorisation est essentielle pour le développement et l’équilibre du territoire. En 2011, Nantes Métropole adopté le Plan Biodiversité.

Comment agir : prévenir et remédier aux pollutions ; réduire l’usage de pesticides et engrais ; favoriser les espaces verts naturels et notamment les trames vertes et bleues dans les zones urbaines et parcs d’activité, etc.

Un grand nombre de matières premières sont dites non renouvelables, car leur vitesse de création est inférieure au rythme de leur consommation / destruction, parmi lesquelles : le cuivre, le plomb, le pétrole, le zinc, l’uranium, l’or et l’argent. Au rythme de la consommation actuelle, ces ressources ne seront plus exploitables à un coût admissible d’ici la fin du siècle. Il s’agit de les économiser, de favoriser leur recyclage, quand leur usage le permet et d’envisager leur substitution.

Comment agir : éco-concevoir les produits ; développer l’affichage environnemental qui communique l’impact ressources des produits ; repenser les process pour utiliser réduire et valoriser les produits intermédiaires ; développer l’économie circulaire et l’économie de fonctionnalité, etc.

La France s’est engagée en 2009 dans un ambitieux plan de réduction des déchets décliné en trois objectifs :

  • Réduire de 7 % la production d'ordures ménagères et assimilés par habitant sur les cinq premières années
  • Porter le taux de recyclage matière et organique des déchets ménagers et assimilés à 35 % en 2012 et 45 % en 2015. Ce taux est fixé à 75 % dès 2012 pour les déchets des entreprises et pour les emballages ménagers
  • Diminuer de 15 % d'ici 2012 les quantités partant à l'incinération ou au stockage

Contexte territorial : Nantes Métropole s’est approprié ces objectifs, en s’engageant à réduire de 7% d’ici 2014 le tonnage de déchets ménagers par habitant : Objectif : 318kg/hab en 2014.

Comment agir : réduire, trier, valoriser les déchets suivant la hiérarchie européenne de traitement (réutilisation, valorisation matière, valorisation énergétique, incinération, enfouissement) ; favoriser l’usage de matières recyclées ; éco-concevoir les produits et les emballages pour qu’ils soient recyclables, etc.

Enjeux économiques et sociétaux

La population mondiale dépasse les 7 milliards d’individus et atteindra, selon l’ONU, 9 milliards à l’horizon 2050 aggravant les problématiques d’alimentation et d’épuisement des ressources.

Contexte territorial : pour Nantes Métropole, les projections démographiques prévoient l’accueil de plus de 100.000 habitants d’ici 2030, majoritairement des jeunes actifs, dans un contexte global de vieillissement de la population. A cet horizon, 1 habitant sur 4 aurait plus de 60 ans.

Parce que l’agriculture Nantaise participe à l’équilibre du territoire, et compte-tenu des impacts environnementaux du transport, Nantes Métropole veille à limiter l’étalement urbain, grâce notamment aux Plans Locaux d’Urbanisme (PLU), et en accompagnant les agriculteurs dans le développement et la viabilité économique de leurs exploitations.

Comment agir : sensibiliser les salariés à une alimentation saine, équilibrée et locale ; privilégier les implantations dans le périmètre urbain (friches industrielles, etc.)

Modérer la circulation automobile constitue à la fois un enjeu de maîtrise des gaz à effets de serre, de santé publique (la mauvaise qualité de l'air est responsable en France de près de 40 000 décès prématurés par an), de fluidité des déplacements urbains et de lutte contre le bruit. Pour autant, il ne s’agit pas de restreindre la mobilité mais de donner plus de place à une mobilité plus douce et plus partagée : transports en commun, covoiturage et autopartage, vélo, marche à pied… Dans un contexte où le prix des carburants, orienté à la hausse, érode le pouvoir d'achat des ménages.

Contexte territorial : le nouveau plan de déplacements urbains 2010-2015, perspectives 2030 s’appuie sur 4 axes stratégiques :

  • Organiser le territoire en courtes distances : renforcer les pôles urbains existants en y implantant des fonctions urbaines diversifiées et favoriser un meilleur équilibre entre habitat, services, emplois, commerces, équipements
  • Favoriser les déplacements de proximité en construisant un espace public de qualité à l’échelle du piéton et du vélo
  • Coordonner et développer les réseaux de déplacements (TC, voirie, itinéraires vélos et piétons) de façon à ce que l’offre de déplacement constitue un ensemble lisible et continu entre les différents réseaux national, régional, départemental et communautaire
  • Inciter au changement de comportement de mobilité et accompagner les nouvelles pratiques de déplacements

Comment agir : élaborer un plan déplacement entreprise (ou interentreprises) ; inciter les salariés à prendre les transports en commun ; permettre la flexibilité horaire pour favoriser le covoiturage et/ou la fluidité de circulation ; développer le télétravail quelques jours par mois/semaine, etc.

Tisser des liens entre l’éducation et le monde économique répond à un double enjeu :

  • Améliorer l’adéquation des formations initiales et continues aux besoins des acteurs économiques pour améliorer l’employabilité des personnes et notamment des jeunes diplômés
  • Accentuer l’apport de la recherche à des problématiques techniques ou managériales présentes sur le territoire en développant des partenariats qui co-financent la recherche tout en dynamisant l’innovation sur le territoire

Comment agir : accueillir des stagiaires ; participer à travers des témoignages de salariés à des formations ; s’impliquer auprès d’établissements d’enseignement, etc.

Le changement des habitudes de vie (flexibilité du temps de travail, développement du temps de loisirs, etc.) et les évolutions de la société (emploi des femmes, monoparentalité, périurbanisation, l’individualisme, etc.) suscitent une perte de lien social.

Contexte territorial : consciente du changement du rapport à la ville associé à ces tendances, Nantes Métropole souhaite proposer un modèle de développement qui, tout-à-la fois améliore la vie quotidienne des habitants et préserve le « vivre ensemble », comme enjeu de cohésion sociale.

Comment agir : maîtriser le temps de travail ; inciter les salariés à s’impliquer dans la vie culturelle et associative ; favoriser l’articulation entre la vie privée et la vie professionnelle des salariés, etc.